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1. Qui sommes-nous ?
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2. Notre site web


2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité

Vous pouvez être assuré que nous proposons un site web convivial et sécurisé pour chaque Utilisateur. Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour garantir le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre site. Cependant, nous ne pouvons vous offrir aucune garantie absolue à ce sujet. Nous sommes soumis à une obligation de moyens uniquement.


Toute utilisation du site web se fait entièrement à vos risques et périls. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de dysfonctionnements, interruptions, défauts, éléments nuisibles ou autres problèmes sur ou au sein de notre site, qu’il y ait force majeure ou autres événements extérieurs.

Nous nous réservons le droit de restreindre et/ou d’interrompre, totalement ou partiellement, l’accès à notre site web, à tout moment et sans préavis. Nous ne prendrons de telles mesures que si les circonstances le justifient, sans que cela constitue en aucune manière une condition à respecter.


2.2 Contenu de notre site web

Nous déterminons en grande partie le contenu disponible sur notre site. Nous y apportons un grand soin et faisons tout notre possible pour fournir des informations de haute qualité. Nous prenons donc toutes les mesures nécessaires pour que notre site soit aussi complet, exact et à jour que possible, même lorsque les informations sont fournies par des tiers. Nous nous réservons toujours le droit de modifier, ajouter ou supprimer le contenu de notre site.

Malgré notre attention considérable, nous ne pouvons garantir la qualité des informations disponibles sur notre site. Il est possible que les informations soient incorrectes, insuffisamment précises et/ou inutiles. Nous ne sommes pas responsables des dommages (directs ou indirects) que l’Utilisateur pourrait subir du fait des informations sur notre site.

Nous vous demandons de nous signaler dès que possible si vous constatez que le contenu de notre site viole les lois applicables et/ou les droits de tiers ou est simplement inacceptable. Nous prendrons alors toutes les mesures appropriées, pouvant inclure la suppression partielle ou totale des informations.

Notre site contient du contenu téléchargeable. L’Utilisateur comprend et accepte que tout téléchargement depuis notre site se fait à ses risques et périls et que les dommages résultant de la perte de données ou de dommages au système informatique sont de sa seule et entière responsabilité.


2.3 Ce que nous attendons de vous en tant qu’Utilisateur ;

L’Utilisateur porte une certaine responsabilité quant à la manière dont nous proposons notre site. Cela signifie que vous devez vous abstenir d’actes ayant un impact préjudiciable sur le bon fonctionnement et la sécurité du site ou sur son utilisation. Par exemple, le site ne peut être utilisé pour contourner notre modèle commercial et/ou pour collecter des informations auprès d’autres utilisateurs.

Il est donc interdit de diffuser via notre site un contenu qui pourrait nuire aux autres Utilisateurs. Nous pensons notamment à la diffusion de logiciels malveillants, virus informatiques, malwares, vers, chevaux de Troie et cancelbots. La prolifération de messages non sollicités et/ou commerciaux via le site, tels que le courrier indésirable, le spam et les chaînes de lettres, est également visée.

Nous nous réservons le droit d’engager toutes les actions nécessaires (judiciaires et extrajudiciaires) pour offrir des recours appropriés aux parties affectées. L’Utilisateur est seul responsable de toutes les actions exercées sur le site qui causent des dommages au site et/ou aux autres Utilisateurs. En cas de survenance, l’Utilisateur est tenu de garantir ZEE contre toute réclamation pouvant en découler.

3. Liens vers d’autres sites web


Notre site peut contenir ou fournir des hyperliens vers d’autres sites web et/ou portails de communication électronique maintenus par des tiers ou peut afficher du contenu tiers sur notre site par le biais d’encadrements ou autres méthodes. Une telle référence sur notre site ne signifie pas qu’il existe un lien entre notre site et ces sites tiers ni que nous (implicitement) approuvons le contenu de ces sites.

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4. Droits de propriété intellectuelle


La créativité mérite protection, tout comme notre site et son contenu. Cette protection est assurée par les droits de propriété intellectuelle et s’applique à toutes les parties, c’est-à-dire ZEE et les tiers. Le contenu désigne la vaste catégorie de photos, vidéos, audios, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Ce contenu est protégé par le droit d’auteur, les droits logiciels, les droits sur les bases de données, les droits sur les dessins et modèles, ainsi que d’autres droits applicables (de propriété intellectuelle). La nature technique de notre site lui-même est protégée par le droit d’auteur et par les droits sur les logiciels et bases de données. Chaque nom commercial que nous utilisons sur nos sites est protégé par le droit des noms commerciaux et des marques.

Chaque Utilisateur reçoit un droit limité d’accès, d’utilisation et d’affichage de notre site et de son contenu. Ce droit est accordé de manière non exclusive et non transférable et ne peut être utilisé que dans un cadre personnel et non commercial. Nous demandons à nos Utilisateurs de ne pas créer ni apporter de modifications aux droits de propriété intellectuelle tels que décrits dans cet article sans le consentement du propriétaire. ZEE attache une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures possibles pour garantir leur protection. Des actions en justice seront engagées contre toute violation des droits de propriété intellectuelle existants.

5. Traitement des données personnelles


Les informations que vous nous fournissez sont essentielles pour le traitement et la livraison des commandes, pour la facturation et pour l’établissement des contrats de garantie. Pour chaque commande, un minimum de données est requis. D’autres données peuvent être demandées afin de personnaliser la commande. Le défaut de fournir un minimum d’informations entraînera l’annulation immédiate de votre commande. Communiquer des informations incorrectes ou fausses est contraire aux présentes Conditions Générales. Les données personnelles de l’acheteur sont traitées exclusivement conformément à la Politique de Confidentialité applicable, consultable via notre site.


6. Dispositions générales relatives aux Conditions Générales


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Si une disposition des présentes Conditions Générales est jugée invalide par un tribunal compétent, la validité de cette disposition n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions, qui resteront pleinement en vigueur. Nous nous réservons le droit de proposer une modification valide de la ou des clauses contestées.
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7. Aidez-nous à améliorer notre site !


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